Décharge

TOUT LE MATERIEL FIGURANT SUR CE SITE EST PROTÉGÉ PAR COPYRIGHT ET EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE D'EUROPE ONLINE INVESTMENTS S.A. OU DES DONNEURS DE LICENCE.

"EUROPE ONLINE" ET TOUS LES AUTRES TITRES, CARACTERISTIQUES, NOMS, LOGOS ET DESSINS SONT DES MARQUES DEPOSEES D'EUROPE ONLINE INVESTMENTS S.A. OU DES DONNEURS DE LICENCE.

LA REPRODUCTION, LA REPUBLICATION, LE TELECHARGEMENT, L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA MODIFICATION, LA DISTRIBUTION, LA PRESENTATION PUBLIQUE OU L'AFFICHAGE DE MATERIEL A PARTIR DE CE SITE SANS LE CONSENTEMENT ECRIT PREALABLE D'EUROPE ONLINE INVESTMENTS S.A. SONT STRICTEMENT INTERDITS.

VISIONNER ET TELECHARGER DU MATERIEL DE CE SITE A DES FINS PERSONNELLES, NON COMMERCIALES, EST AUTORISE ET NE NECESSITE PAS DE CONSENTEMENT PREALABLE.

Les données personnelles de l'abonné ainsi que les données pertinentes pour le décompte sont traitées dans le respect des lois applicables en matière de protection des données nominales. Pour l'exécution du contrat, le service d'assistance téléphonique et le décompte, Europe Online peut communiquer les données des utilisateurs à des tiers dans le cadre du traitement des données de commande. Les données personnelles mises à disposition ne sont pas communiquées à des tiers sans l'autorisation de l'abonné.

Toutefois, Europe Online communiquera les données d'identification personnelles en cas de demande de renseignements de la part des autorités ou des tribunaux si, dans ce cadre, la communication des données est obligatoire. Il en va de même de toute obligation légale à cet égard.

Europe Online peut, à des fins d'étude de marché et / ou de recouvrement de créances, communiquer à des tiers des informations concernant l'abonné et son comportement d'utilisateur à l'égard d'Europe Online et des services, si le client y a donné son accord et ce, pour autant qu'il ait utilisé les services et prestations du tiers par l'intermédiaire d'Europe Online et de ses services et que les informations communiquées ne mentionnent pas le nom de l'abonné, son adresse postale, son adresse électronique, son numéro de téléphone ou de télécopie ni son nom d'utilisateur.